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Marques déposées par RUIZ Ange
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PRO ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO ROUSSILLON
RUIZ Ange

Numéro de dépôt :
1669701
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/01/2001
PRO ROUSSILLON de RUIZ Ange

Présentation de la marque PRO ROUSSILLON

Déposée le 14 janvier 1991 par RUIZ Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PRO ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUIZ Ange, domicilié(e) 19 rue Edmond Rostand, 66270 LE SOLER - France.

La marque PRO ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO ROUSSILLON est expirée depuis le 14 janvier 2001.

RUIZ Ange a également déposé les autres marques suivantes : RIP , ROCLINE , DILECTA , POUR VOUS , LUNE DE MIEL , PAMPERA , PAREDES , PRESTIGE , FAUSTINO , OKEY


RUIZ Ange - 19 rue Edmond Rostand, 66270 LE SOLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Fruits et légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.